Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web YouTrust AI (ci-après "le Site") accessible à l'adresse www.youtrust-ai.com est édité par :

YouTrust AI

Siège social : 42 route de l'apparition 34230 Saint Bauzille de la Sylve

SIREN : 818 105 389

SIRET : 818 105 389 00022

N° TVA Intracommunautaire : FR63818105389

Directeur de la publication : SCOGNAMIGLIO REMI

Contact : youtrustai@gmail.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133

Covina, CA 91723

États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les éléments techniques de ce site (ex. architecture logicielle, algorithmes) ont été déposés à l'INPI via une enveloppe Soleau (n° DSO2025009930, déposée le 13/05/2025).

Ces éléments sont la propriété exclusive de YouTrust AI. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'utilisation du Site ne lui confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments du Site.

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Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Dernière mise à jour : 13 mai 2025